Mentions légales d'HSM :

Informations en vertu du § 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) :

HSM Hohenloher Spezial-Maschinenbau GmbH & Co. KG
Im Greut 10
D-74635 Neu-Kupfer

Représenté par :

Felix Fürst zu Hohenlohe-Waldenburg

Contact :

Tél +49 (0) 7944 9191-0
Fax +49 (0) 7944 9191-77
E-mail : info[at]hsm-forest.com


Enregistrement :

Inscription au registre du commerce. 

Cour de registre : Stuttgart 

N° de registre : HRA 580446

Informations complémentaires :

Hohenloher Spezial-Maschinenbau Verwaltungs GmbH
HRB 754033 Stuttgart
N° de registre : HRB 580446


N° de TVA intracommunautaire
en vertu du § 27 a de la loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d'affaires (UStG) :

DE146305745


Informations relatives à l'assurance responsabilité civile exploitation et produits :

Nom et siège de la société :
Bayerische Versicherungs Aktiengesellschaft,
Maximilianstr. 53, 80530 München, Allemagne

Validité de l'assurance : internationale

 

Responsable du contenu en vertu du § 55 al. 2 du traité allemand sur la radiodiffusion (RStV) :

Felix Fürst zu Hohenlohe-Waldenburg

HSM Hohenloher Spezial-Maschinenbau GmbH & Co. KG
Im Greut 10
D-74635 Neu-Kupfer
Tél +49 (0) 7944 9191-0
E-mail : info[at]hsm-forest.com

 

Responsable du traitement :

E-mail : dsb[at]hsm-forest.com

 

Règlement des litiges

La Commission européenne fournit une plateforme pour le règlement en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show
Notre adresse e-mail figure plus haut dans les mentions légales.

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.


Crédits photographiques :

PHOTON, www.fotolia.com, www.istockphoto.com, www.shutterstock.com

Avis de non-responsabilité (Disclaimer)

Responsabilité relative aux contenus

En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables du contenu de nos pages conformément au § 7 al.1 de la loi TMG et du droit général. Selon les § 8 à 10 de la loi TMG, en tant que fournisseur de services, nous ne sommes tenus ni de surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers, ni de rechercher si celles-ci reposent sur une activité illégale. Les obligations de supprimer ces informations ou d'empêcher leur utilisation conformément aux lois générales ne sont pas affectées par ce qui précède. Une mise en cause de notre responsabilité dans ce cadre n'est cependant possible que lorsqu'une infraction concrète a été constatée. Dans ce cas, nous supprimerons les informations en question dans les plus brefs délais.


Responsabilité relative aux liens

Notre offre comprend des liens vers des sites Web externes de tiers sur les contenus desquels nous n'avons aucune influence. Nous ne pouvons par conséquent fournir aucune garantie quant à ces contenus. Le responsable des contenus des pages en lien est toujours le fournisseur ou l'exploitant des pages concernées. L'absence d'infraction sur les pages en lien a été contrôlée au moment de leur référencement. Aucun contenu illicite n'a été constaté au moment de ce référencement. Un contrôle permanent du contenu des pages en lien sans suspicion d'une infraction au droit ne peut raisonnablement pas être mis en œuvre. Toutefois, si nous sommes informés d'une telle infraction, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.


Droit d'auteur

Les contenus et les œuvres créés par l'exploitant du site Web et figurant sur ce dernier sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute autre forme d'utilisation hors du cadre du droit d'auteur exigent l'accord préalable écrit des auteurs ou des créateurs concernés. Le téléchargement et la copie de contenu de ce site sont uniquement autorisés à des fins non commerciales et privées. Dans la mesure où les contenus de cette page n'ont pas été créés par l'exploitant, le droit d'auteur de tiers s'applique. Les contenus de tiers sont alors signalés comme tels. Toutefois, si vous constatez malgré tout une infraction au droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dans un tel cas, nous supprimerons sans délai les contenus concernés.
 
Source : http://www.e-recht24.de

 

Conception et réalisation

PHOTON

PHOTON | VERLAG - MEDIEN - KOMMUNIKATION

Markus Kesenheimer
Grimmenstein 23
D-88364 Wolfegg

Tel +49 75 27-91 88 70
Fax +49 75 27-91 88 68
info[at]photon-verlag.com
www.photon-verlag.com

Réalisation :

Birgit Utikal
Tel +49 75 27-91 88 69
info[at]photon-verlag.com